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andre maurin
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Institutions juridictionnelles : juridictions nationales et internationales, professions judiciaires, procédures
Marjorie Brusorio Aillaud, Alain Héraud, André Maurin
- Sirey
- Aide-memoire
- 31 Août 2023
- 9782247225286
Toute l'organisation judiciaire présentée de manière pédagogique, synthétique et claire.
Cet ouvrage présente de façon résolument pédagogique (nombreux tableaux, schémas, cartes) :
- les juridictions françaises au sens large, les fondements, l'organisation et le fonctionnement des tribunaux des ordres judiciaire et administratif, les professions de justice (magistrats, avocats, huissiers...) ;
- les principes et règles essentiels de procédure, l'action en justice, les voies de recours et d'exécution des décisions juridictionnelles, civiles, pénales et administratives. Ces développements sont complétés par un exposé sur la justice internationale, en particulier européenne.
Cette 13e édition intègre la nouvelle organisation judiciaire en vigueur depuis le 1er janvier 2020.
Cet ouvrage s'adresse à ceux qui doivent assimiler ou mobiliser rapidement et efficacement des connaissances fondamentales :
- étudiants en 1re année de licence de droit et d'AES, en capacité de droit, en IUT carrières juridiques ;
- candidats aux concours administratifs de catégorie A ou B de la fonction publique d'État et territoriale ;
- candidats à l'examen d'accès à la profession d'avocat, de greffier, de policier...
Ce manuel sera également utile aux non juristes, justiciables ou citoyens, souhaitant faire valoir leurs droits et/ou se repérer dans un dédale de textes et de procédures. -
Une synthèse pédagogique pour maîtriser rapidement les notions essentielles de la matière.
Cet ouvrage regroupe les notions fondamentales du droit administratif national connecté au droit européen et international (les règles spécifiques de l'organisation de l'action et du contrôle de l'Administration dans sa gestion des services publics et ses rapports avec les particuliers) et l'essentiel de ce qu'il faut savoir sur la fonction publique.
Très structuré, illustré de nombreux exemples jurisprudentiels, de remarques, de tableaux, de schémas et de statistiques, le présent ouvrage comporte également un glossaire, et constitue un moyen privilégié d'acquisition des principes de base et un outil de révision efficace à l'approche des examens et concours. -
Le droit de la vie scolaire : Écoles - Collèges - Lycées (10e édition)
Yann Buttner, André Maurin
- Dalloz
- Etats De Droits
- 6 Juin 2024
- 9782247230426
Un guide pratique qui présente toutes les règles de droit qui gouvernent la vie scolaire, pour les élèves et personnels.
Ce guide pratique présente, de façon alerte, vivante et accessible l'ensemble des règles de droit qui gouvernent la vie scolaire et répond ainsi aux nombreuses questions que peuvent se poser les membres de la communauté éducative (principaux, intendants, professeurs, etc.), les parents ou les lycéens eux-mêmes.
Les règles exposées émanent tant de source législative que de source jurisprudentielle (de nombreux arrêts sont présentés et analysés).
Table des matières :
I. Organisation de la vie scolaire
La vie de l'élève
- La scolarisation
- La scolarité
Le statut de l'élève
- Les droits et obligations
- Le droit disciplinaire
II. Les risques de la vie scolaire
Les risques pour les élèves
- Le constat: accidents et agressions
- La réponse: prévention et réparation
Les risques pour les personnels
- L'enseignant victime
- L'enseignant poursuivi -
Institutions juridictionnelles (9e édition)
André Maurin, Marjorie Brusorio-aillaud
- Sirey
- Aide-memoire
- 11 Septembre 2013
- 9782247127504
L'essentiel des grands cadres de la justice en France : juridictions de l'ordre judiciaire (civiles et pénales) et de l'ordre administratif et les gens de justice complété par des développements indispensables sur la justice internationale (en particulier celle de l'Union européenne).Il s'agit à la fois de la description explicative d'une mécanique complexe, d'une initiation à un vocabulaire spécifique et autant que nécessaire de l'exposé des problèmes fondamentaux et d'organisation.
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Le droit de la vie scolaire : écoles, collèges, lycées
Yann Buttner, André Maurin
- Dalloz
- Etats De Droits
- 12 Mai 2022
- 9782247215140
Ce guide pratique présente, de façon alerte, vivante et accessible l'ensemble des règles de droit qui gouvernent la vie scolaire et répond ainsi aux nombreuses questions que peuvent se poser les membres de la communauté éducative (principaux, intendants, professeurs, etc.), les parents ou les lycéens eux-mêmes.
Les règles exposées émanent tant de source législative que de source jurisprudentielle (de nombreux arrêts sont présentés et analysés). -
Cet ouvrage regroupe les notions fondamentales du droit administratif national connecté au droit européen et international (les règles spécifiques de l'organisation de l'action et du contrôle de l'Administration dans sa gestion des services publics et ses rapports avec les particuliers) et l'essentiel de ce qu'il faut savoir sur la fonction publique. Nombreux schémas, tableaux, exemples et remarques, une bibliographie par chapitre.
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Cet ouvrage regroupe à la suite, les notions fondamentales du droit administratif national connecté au droit européen et international (les règles spécifiques de l'organisation de l'action et du contrôle de l'Administration dans sa gestion des services publics et ses rapports avec les particuliers) et l'essentiel de ce qu'il faut savoir sur la fonction publique. Nombreux schémas, tableaux, exemples et remarques, une bibliographie par chapitre.
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Le droit de la vie scolaire ; écoles, collèges, lycées (4e édition)
André Maurin, Yann Buttner
- Dalloz
- Etats De Droits
- 19 Septembre 2007
- 9782247074945
Le droit embraserait-il maintenant la vie scolaire ? sans doute, à en juger d'après les plus de mille trois cents décisions de nos cours et tribunaux recensées dans cette quatrième édition refondue et actualisée en juillet 2007.
Le recours s'attaque à la sieste de l'écolier, à l'exclusion du collégien pour deux jours, au triplement du lycéen en fin de cycle ou à l'achat d'un cahier de cinq euros. mais les procès qui frappent l'institution atteignent aussi le proviseur, le principal, le chef de travaux, le professeur ou l'instituteur. qui est responsable ? les personnes physiques ? l'état ? l'établissement public local d'enseignement ? les collectivités locales de rattachement ? quelles sont les conséquences pratiques des condamnations prononcées par les juridictions administratives, civiles ou pénales ? la communauté éducative et les parents d'élèves, le plus souvent démunis face à ces interrogations et à une réglementation foisonnante de la vie scolaire, trouveront dans cet ouvrage les réponses claires précises, accessibles et pédagogiques, grâce notamment à l'exposé d'une multitude de cas réels et à un lexique des termes juridiques utilisés.
Ce guide vivant et rigoureux, écrit avec talent et humour par des hommes de terrain qui dressent un constat sans complaisance est enrichi de l'expertise de nombreux contributeurs particulièrement avertis : recteurs, universitaires, magistrats, médecins, chefs d'établissements scolaires... c'est un outil indispensable pour les enseignants, les cadres de l'éducation nationale, les parents et les lycéens dans le suivi de la scolarité jusqu'à la terminale et aux classes préparatoires.
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Dans un domaine du droit réputé difficile d'accès, cette sixième édition, fortement remaniée et mise à jour en 2007 intègre les dernières réformes (code des marchés publics, régimes des retraites, loi de modernisation de la fonction publique...).
Elle conserve les caractéristiques qui ont assuré son succès : clarté, concision, nombreux exemples jurisprudentiels, remarques, tableaux et schémas. comme précédemment, elle étudie aussi la fonction publique en france. très structuré, ce livre est un moyen privilégié d'acquisition des principes de base et un outil de révision efficace à l'approche des examens et des concours. cet ouvrage s'adresse en priorité aux étudiants en droit des universités (licence, master, mais aussi capacité), des iep, des cpag, des iut carrières judiciaires; aux candidats aux concours d'accès à la fonction publique (d'état, territoriale, hospitalière), catégories a et b ; aux administrateurs et gestionnaires du personnel de la fonction publique ; aux usagers des services publics confrontés aux décisions de l'administration.
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Institutions judiciaires (4e édition)
Alain Héraud, André Maurin
- Sirey
- Aide-memoire
- 5 Septembre 2002
- 9782247047772
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Institutions judiciaires (5e édition)
Alain Héraud, André Maurin
- Sirey
- Aide-memoire
- 23 Septembre 2004
- 9782247055043
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Institutions judiciaires (6e édition)
Alain Héraud, André Maurin
- Sirey
- Aide-memoire
- 17 Août 2006
- 9782247068371
Cette nouvelle édition enrichie et actualisée en mai 2006 est rédigée avec le plus grand souci de clarté , de concision et de rigueur. Elle présente de façon très pédagogique (nombreux tableaux, schémas, carte) : les institutions françaises au sens large, les fondements, l'organisation et le fonctionnement des tribunaux des deux ordres et les professions de justice ; mais aussi les règles de procédure, l'action en justice, les voies de recours et d'exécution des décisions juridictionnelles, civiles, pénales, administratives ; ces développements sont complétés par un exposé synthétique sur la justice internationale, en particulier européenne. L'ouvrage s'adresse à ceux qui doivent assimiler ou se remémorer rapidement les connaissances essentielles pour préparer efficacement examens et concours : étudiants en première année de droit et d'AES et en capacité de droit ; candidats aux concours administratifs de catégorie A ou B de la fonction publique d'Etat et territoriale ; aux candidats à l'examen d'entrée dans un CRFPA. Il s'adresse aussi aux justiciables et aux citoyens qui souhaitent faire valoir leurs droits mais ne sont pas familiarisés avec les institutions judiciaires.
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Le droit de la vie scolaire ; écoles, collèges, lycées (5e édition)
Yann Buttner, André Maurin
- Dalloz
- Etats De Droits
- 22 Septembre 2010
- 9782247089529
Dans leur style toujours alerte, vivant, accessible et très documenté (très importante jurisprudence), les auteurs, deux juristes de l'Education nationale, condensent et actualisent des données juridiques très disperséesdans de nombreux codes et les ordonnent de façon cohérente.Comme pour les éditions précédentes, ils renouvellent et actualisent leurs problématiques, fournissent des réponses argumentées étayées par des textes de loi, des jugements, et font part des avisde "grands témoins" particulièrement avertis : juristes, magistrats, médecins, hauts cadres de l'Education nationale.
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Institutions juridictionnelles (8e édition)
Alain Héraud, André Maurin
- Sirey
- Aide-memoire
- 29 Septembre 2010
- 9782247088294
L'essentiel des grands cadres de la justice en France : juridictions de l'ordre judiciaire ( civiles et pénales), de l'ordre administratif et sur les gens de justice, complété par des développements indispensables sur la justice internationale (en particulier celle de l'Union européenne).Il s'agit à la fois de la description explicative d'une mécanique complexe, d'une initiation à un vocabulaire spécifique et autant que nécessaire de l'exposé des problèmes fondamentaux et d'organisation.
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Le droit de la vie scolaire ; écoles, collèges, lycées (6e édition)
Yann Buttner, André Maurin
- Dalloz
- Etats De Droits
- 20 Novembre 2013
- 9782247129782
Ce guide pratique présente, de façon alerte, vivante et accessible l'ensemble des règles de droit qui gouvernent la vie scolaire et répond ainsi aux nombreuses questions que peuvent se poser les membres de la communauté éducative (principaux, intendants, professeurs, etc.), les parents ou les lycéens eux-mêmes. Au-delà d'une lecture au fil du texte, de nombreuses questions en début d'ouvrage et de chapitre ainsi qu'un index permettent d'obtenir immédiatement des réponses thématiques. Les règles exposées émanent tant de source législative que de source jurisprudentielle (de nombreux arrêts sont présentés et analysés). Cette 6e édition sera marquée en terme d'actualisation par des mises à jour importantes sur: - les sorties scolaires avec l'intégration d'une circulaire importante d'août 2011 sur l'utilisation des véhicules personnels ou de l'établissement scolaire par les personnels enseignants; - un décret d'août 2011 modifiant les procédures disciplinaires envers les élèves. Des contributions de personnalités importantes et variées viendront enrichir cette édition: celles notamment de Jacques Dallest, procureur de la République de Marseille, de Maiître Darmon, avocat, de Christophe André, psychiatre qui fera une contribution sur l'estime de soi, ou encore de Madame Petitjean, inspectrice pédagogique régionale de Montpellier. Ce guide pratique s'adresse aux cadres de l'Éducation nationale, aux parents, aux lycéens.
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Institutions juridictionnelles (10e édition)
André Maurin, Marjorie Brusorio-aillaud, Alain Héraud
- Sirey
- Aide-memoire
- 9 Septembre 2015
- 9782247151929
L'essentiel des grands cadres de la justice en France : juridictions de l'ordre judiciaire (civiles et pénales) et de l'ordre administratif et les gens de justice complété par des développements indispensables sur la justice internationale (en particulier celle de l'Union européenne).Il s'agit à la fois de la description explicative d'une mécanique complexe, d'une initiation à un vocabulaire spécifique et autant que nécessaire de l'exposé des problèmes fondamentaux et d'organisation.
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Guide juridique du périscolaire : Action sociale, transport, restauration
Yann Buttner, André Maurin
- Territorial
- Dossier D'experts
- 1 Août 2015
- 9782818609231
Les activités périscolaires, enjeu majeur pour la pleine réussite des élèves à l'école, touchent à des domaines aussi sensibles que l'action sociale scolaire, le transport ou la restauration des élèves. Les contraintes de la vie moderne impliquent une prise en charge par l'administration des enfants en dehors du strict « temps scolaire ». Les collectivités territoriales (communes, départements, régions) en assument essentiellement la responsabilité. Indispensables pour les familles, ces activités s'avèrent cependant complexes à organiser, en particulier sur le plan juridique. Ce guide pratique à destination des collectivités locales et de l'administration de l'Éducation nationale (écoles, collèges, lycées) rappelle les textes applicables et expose la jurisprudence y afférente afin d'éclairer les acteurs de terrain mettant en oeuvre ces dispositifs. Cette nouvelle édition, actualisée, enrichie et préfacée par Jack Lang, aborde la délicate question du droit minimum d'accueil des élèves en cas de grève issu de la loi du 20 août 2008, dont l'application a suscité de nombreuses décisions de justice.
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Le droit de la vie scolaire ; écoles - collèges - lycées (7e édition)
Yann Buttner, André Maurin
- Dalloz
- Etats De Droits
- 16 Novembre 2016
- 9782247167067
Ce guide pratique présente, de façon alerte, vivante et accessible l'ensemble des règles de droit qui gouvernent la vie scolaire et répond ainsi aux nombreuses questions que peuvent se poser les membres de la communauté éducative (principaux, intendants, professeurs, etc.), les parents ou les lycéens eux-mêmes.
Les règles exposées émanent tant de source législative que de source jurisprudentielle (de nombreux arrêts sont présentés et analysés).
Des contributions de personnalités importantes et variées viendront enrichir cette édition: celles notamment de Jacques Dallest, procureur de la République de Marseille, de Maître Darmon, avocat, de Christophe André, psychiatre qui fera une contribution sur l'estime de soi, ou encore de Madame Petitjean, inspectrice pédagogique régionale de Montpellier.
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Cet ouvrage présente de façon résolument pédagogique (nombreux tableaux, schémas, cartes) et avec le souci permanent de simplifier, sans dénaturer, le programme des facultés de droit.
Les + de cette édition :
Une initiation solide (rigoureuse, claire, précise), concise, pédagogique (nombreux exemples, schémas, tableaux) utile pour l'apprentissage et les révisions.
